Procédures et transactions.
Couvents des Dominicains.
Couvent des Dominicains de Haguenau.
Titres de propriété dans les communes.
Rumersheim, Rosenwiller, La Robertsau.
Brumath
Paroisse protestante de Brumath (consistoire)
Accès au document
Bailliage de Bouxwiller.
Commune de Gimbrett.
Biens caducs ; établissement d'une huilerie à Gimbrett ; biens forains ; dettes communales ; rentes.
Dangolsheim.